Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROP HOTEL
TASTET Jean

Numéro de dépôt :
3160749
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/04/2012
EUROP HOTEL de TASTET Jean

Présentation de la marque EUROP HOTEL

Déposée le 22 avril 2002 par TASTET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « EUROP HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est TASTET Jean domicilié(e) 5, rue Mazarin,64500 SAINT-JEAN DE LUZ - 64500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TASTET Jean domicilié(e) 5, rue Mazarin,64500 SAINT-JEAN DE LUZ - 64500 - France.

La marque EUROP HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROP HOTEL est expirée depuis le 22 avril 2012.


TASTET Jean - 5, rue Mazarin,64500 SAINT-JEAN DE LUZ - 64500 - France


TASTET Jean - 5, rue Mazarin,64500 SAINT-JEAN DE LUZ - 64500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

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